Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROYNETTE
LES VIGNES DE FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1700544
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2001

Présentation de la marque LA ROYNETTE

Déposée le 21 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROYNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE domicilié(e) Cellier du Vieux Peuplier, 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Directeur Général, Monsieur André FARKAS - France.

La marque LA ROYNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROYNETTE est expirée depuis le 21 octobre 2001.

LES VIGNES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESSE , (Marque figurative) , RESERVE DU PROMONTOIRE , CUVEE DU MARQUISAT , LES VINS CHEVALIER , CHEVALIER DE LAVERGNE , LVF LES VIGNES DE FRANCE , CELLIER DU VIEUX PEUPLIER , CUVEE DES 3 ROIS , LES VIGNES DE FRANCE


LES VIGNES DE FRANCE SA - Cellier du Vieux Peuplier, 33570 LUSSAC - France


son Président Directeur Général, Monsieur André FARKAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vins