CUVEE DU MARQUISAT
Présentation de la marque CUVEE DU MARQUISAT
Déposée le 11 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU MARQUISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DU MARQUISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645798.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU MARQUISAT est expirée depuis le 11 octobre 1999.
LES VIGNES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30