Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA HAUTE PORTE
LES VIGNES DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1645792
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1999
CUVEE DE LA HAUTE PORTE de LES VIGNES DE FRANCE

Présentation de la marque CUVEE DE LA HAUTE PORTE

Déposée le 11 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA HAUTE PORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE domicilié(e) Cellier du Vieux Peuplier, 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André FARKAS, Président Directeur Général - France.

La marque CUVEE DE LA HAUTE PORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA HAUTE PORTE est expirée depuis le 11 octobre 1999.

LES VIGNES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESSE , (Marque figurative) , RESERVE DU PROMONTOIRE , CUVEE DU MARQUISAT , LES VINS CHEVALIER , CHEVALIER DE LAVERGNE , LVF LES VIGNES DE FRANCE , CELLIER DU VIEUX PEUPLIER , CUVEE DES 3 ROIS , LES VIGNES DE FRANCE


LES VIGNES DE FRANCE S.A. - Cellier du Vieux Peuplier, 33570 LUSSAC - France


Monsieur André FARKAS, Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée Haut-Médoc