Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Dunes de la Pointe
SCEA LES VIGNES DE CAPBRETON

Numéro de dépôt :
3195851
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
25/11/2022
Les Dunes de la Pointe de LES VIGNES DE CAPBRETON

Présentation de la marque Les Dunes de la Pointe

Déposée le 25 novembre 2002 par LES VIGNES DE CAPBRETONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Les Dunes de la Pointe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est LES VIGNES DE CAPBRETONTODO domicilié(e) 1 ROUTE DE LA POINTE - 40130 - CAPBRETON - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 517 485 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES VIGNES DE CAPBRETON domicilié(e) DOMAINE LES DUNES DE LA POINTE, 1 ROUTE DE LA POINTE - 40130 - CAPBRETON - France.

La marque Les Dunes de la Pointe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Dunes de la Pointe est expirée depuis le 25 novembre 2022.


SCEA LES VIGNES DE CAPBRETON - 1 ROUTE DE LA POINTE - 40130 - CAPBRETON - France - SIREN 429517485


SCEA LES VIGNES DE CAPBRETON - DOMAINE LES DUNES DE LA POINTE, 1 ROUTE DE LA POINTE - 40130 - CAPBRETON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2012 n°2514208 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-15

Inscription le 12 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738136 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)