Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS
/
GRAPPE CUIVREE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAPPE CUIVREE
LES VIGNERONS - Société Coopérative Agricole de Distillation et d'Approvisionnement

Numéro de dépôt :
1314642
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque GRAPPE CUIVREE

Déposée le 28 juin 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAPPE CUIVREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS domicilié(e) BP 4 - Avenue d'Aumes, 34530 MONTAGNAC (dossier no 2050551) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2050551) - France.

La marque GRAPPE CUIVREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAPPE CUIVREE est expirée depuis le 28 juin 2005.


LES VIGNERONS - Société Coopérative Agricole de Distillation et d'Approvisionnement - BP 4 - Avenue d'Aumes, 34530 MONTAGNAC (dossier no 2050551) - France


RAVINA SA - (dossier no 2050551) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 1995 n°2050551 - Publication au BOPI 1995-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Fruits, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures.Confiserie, glaces comestibles. Boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.