Marque expirée - Marque en non vigueur

OZ D'OZILHAN, WINE FROM RHONE VALLEY
SARL LES VIGNERONS SAINT HIALIRE D'OZILHAN SARL

Numéro de dépôt :
3452773
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2016
OZ D\'OZILHAN, WINE FROM RHONE VALLEY de LES VIGNERONS SAINT HIALIRE D\'OZILHAN

Présentation de la marque OZ D'OZILHAN, WINE FROM RHONE VALLEY

Déposée le 25 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS SAINT HIALIRE D'OZILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OZ D'OZILHAN, WINE FROM RHONE VALLEY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS SAINT HIALIRE D'OZILHAN domicilié(e) 11 AVENUE PAUL BLISSON,30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 553 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES VIGNERONS SAINT HIALIRE D'OZILHAN domicilié(e) 11 AVENUE PAUL BLISSON,30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZ D'OZILHAN, WINE FROM RHONE VALLEY est expirée depuis le 25 septembre 2016.


SARL LES VIGNERONS SAINT HIALIRE D'OZILHAN SARL - 11 AVENUE PAUL BLISSON,30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 - France - SIREN 391553559


SARL LES VIGNERONS SAINT HIALIRE D'OZILHAN - 11 AVENUE PAUL BLISSON,30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Vins bénificiant de l'une des appellations contrôlée contenant le terme Rhône.