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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNERONS REUNIS-ROULLET
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CEPA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEPA
SAS LES VIGNERONS REUNIS-ROULLET, SAS

Numéro de dépôt :
3507864
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2027
CEPA de LES VIGNERONS REUNIS-ROULLET

Présentation de la marque CEPA

Déposée le 18 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNERONS REUNIS-ROULLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNERONS REUNIS-ROULLET domicilié(e) Moulineuf, 1 Chemin du Barrage - 16200 - BOURG-CHARENTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES VIGNERONS REUNIS ROULLET, Mme PETRINA Anastasia domicilié(e) Moulineuf, 1 Chemin du Barrage - 16200 - BOURG-CHARENTE - France.

La marque CEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEPA arrivera à expiration en date du 18 juin 2027.


SAS LES VIGNERONS REUNIS-ROULLET, SAS - Moulineuf, 1 Chemin du Barrage - 16200 - BOURG-CHARENTE - France


SAS LES VIGNERONS REUNIS ROULLET, Mme PETRINA Anastasia - Moulineuf, 1 Chemin du Barrage - 16200 - BOURG-CHARENTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 10 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616717 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2017 n°2646026 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.