Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET Société Coopérative Vinicole
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
1538006
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1999
Marque figurative de LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 avril 1989 par la société LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET Société Coopérative Vinicole domicilié(e) BUZET SUR BAISE, 47160 DAMAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538006.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 avril 1999.

LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : COTES DE BUZET , BARON d'ARDEUILLE , COTES DE BUZET , AIGLAMOUR , MOULIN DE BELOT , COMTE DE TRAILLES , CHATEAU DU BOUCHET , CHATEAU DU BOUCHET , CUVEE NAPOLEON COTES DE BUZET , COTES DE BUZET 1974


LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET Société Coopérative Vinicole - BUZET SUR BAISE, 47160 DAMAZAN - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Vins