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Marques déposées par Les Vignerons Réunis des Côtes de Buzet
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CUVEE NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE NAPOLEON
Les Vignerons Réunis des Côtes de Buzet

Numéro de dépôt :
958724
Date de dépôt :
02/04/1976
Lieu de dépôt :
Nérac

Présentation de la marque CUVEE NAPOLEON

Déposée le 2 avril 1976 par Les Vignerons Réunis des Côtes de Buzet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nérac), la marque française « CUVEE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Vignerons Réunis des Côtes de Buzet domicilié(e) (soc. coopérative agricole), Buzet-sur-Baïze, Damazan (Lot-et-Garonne). - France.

La marque CUVEE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CUVEE NAPOLEON est expirée depuis le 2 avril 1986.

Les Vignerons Réunis des Côtes de Buzet a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE MARGUERITE DE NAVARRE , RESERVE HENRI IV , COMTE DE NOAILLES , RESERVE JEANNE D ALBRET


Les Vignerons Réunis des Côtes de Buzet - (soc. coopérative agricole), Buzet-sur-Baïze, Damazan (Lot-et-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Vin rouge d'appellation d'origine contrôlée.