Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CECILIENNE
LES VIGNERONS REUNIS DE SAINTE CECILE, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3995169
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
LA CECILIENNE de LES VIGNERONS REUNIS DE SAINTE CECILE

Présentation de la marque LA CECILIENNE

Déposée le 2 avril 2013 par la société LES VIGNERONS REUNIS DE SAINTE CECILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CECILIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la société LES VIGNERONS REUNIS DE SAINTE CECILE domicilié(e) 541 ROUTE DE VALREAS - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS REUNIS DE SAINTE CECILE LES VIGNES, M. CONEDERA PATRICK domicilié(e) 541 ROUTE DE VALREAS - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France.

La marque LA CECILIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CECILIENNE est expirée depuis le 2 avril 2023.


LES VIGNERONS REUNIS DE SAINTE CECILE, COOPERATIVE - 541 ROUTE DE VALREAS - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France - SIREN 783248578


LES VIGNERONS REUNIS DE SAINTE CECILE LES VIGNES, M. CONEDERA PATRICK - 541 ROUTE DE VALREAS - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.