Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Grand Billard
LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR, SCA

Numéro de dépôt :
4261997
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2026
Château Grand Billard de LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR

Présentation de la marque Château Grand Billard

Déposée le 4 avril 2016 par la société LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Grand Billard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la société LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR domicilié(e) 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAURIN Eric domicilié(e) 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France.

La marque Château Grand Billard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Grand Billard arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR a également déposé les autres marques suivantes : Château Cahlou Belair , Château Le Mayne Turon , Château Tuilerie Pagès , Château Grand Marchand , Château Peynaud Bagnac , LUNA *B* , Château Arnaucosse


LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR, SCA - 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France - SIREN 781971981


M. SAURIN Eric - 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.