Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Arnaucosse
LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR, SCA

Numéro de dépôt :
4293141
Date de dépôt :
12/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/08/2026
Château Arnaucosse de LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR

Présentation de la marque Château Arnaucosse

Déposée le 12 août 2016 par la société LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Arnaucosse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la société LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR domicilié(e) 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAURIN Eric domicilié(e) 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France.

La marque Château Arnaucosse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Arnaucosse arrivera à expiration en date du 12 août 2026.

LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR a également déposé les autres marques suivantes : Château Cahlou Belair , Château Le Mayne Turon , Château Grand Billard , Château Tuilerie Pagès , Château Grand Marchand , Château Peynaud Bagnac , LUNA *B*


LES VIGNERONS REUNIS DE MONSEGUR, SCA - 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France - SIREN 781971981


M. SAURIN Eric - 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.