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Marques déposées par la société LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS
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LES QUATRE CLOCHERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES QUATRE CLOCHERS
LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS

Numéro de dépôt :
3159111
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
12/04/2012
LES QUATRE CLOCHERS de LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS

Présentation de la marque LES QUATRE CLOCHERS

Déposée le 12 avril 2002 par la société LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES QUATRE CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS domicilié(e) DE MALVES en MINERVOIS,11600 MALVES - 11600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 805 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr AZALBERT Claude domicilié(e) LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS, DE MALVES en MINERVOIS,11600 MALVES - 11600 - France.

La marque LES QUATRE CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES QUATRE CLOCHERS est expirée depuis le 12 avril 2012.


LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS - DE MALVES en MINERVOIS,11600 MALVES - 11600 - France - SIREN 775805211


Mr AZALBERT Claude - LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS, DE MALVES en MINERVOIS,11600 MALVES - 11600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 6 février 2003 - Rejet partiel n°365436 - Publication au BOPI 2003-02-06

Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354776 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

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