Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MALVES ROCPEYRE
LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98724866
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU MALVES ROCPEYRE

Déposée le 24 mars 1998 par la société LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MALVES ROCPEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la société LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 11600 MALVES EN MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 805 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ARANES PAUL LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES - France.

La marque CHATEAU MALVES ROCPEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MALVES ROCPEYRE est expirée depuis le 24 mars 2008.

LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : TRES GRANDES VENDANGES , LADY D'OR , LE MENHIR , VIN DE PAYS CITE DE CARCASSONNE


LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES CAVE COOPERATIVE AGRICOLE - 11600 MALVES EN MINERVOIS - France - SIREN 775805211


MR ARANES PAUL LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie) vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine ".