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Marques déposées par LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA
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LES GRANDS VINS DE LA MICHAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANDS VINS DE LA MICHAUDE
LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA)

Numéro de dépôt :
1494052
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/1997

Présentation de la marque LES GRANDS VINS DE LA MICHAUDE

Déposée le 19 novembre 1987 par LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GRANDS VINS DE LA MICHAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA), domicilié(e) Château de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LES GRANDS VINS DE LA MICHAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDS VINS DE LA MICHAUDE est expirée depuis le 19 novembre 1997.

LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA a également déposé les autres marques suivantes : LA DINÉE , PERLE DU SOLEIL , DELICE DE RAISIN


LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA) - Château de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.