Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS
Les Vignerons Landais Société Coopérative Agricole N° 40144

Numéro de dépôt :
3153486
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2012
LES VIGNERONS de Les Vignerons Landais

Présentation de la marque LES VIGNERONS

Déposée le 8 mars 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons Landais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons Landais domicilié(e) 40320 Geaune - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David CORNUAULT domicilié(e) Les Vignerons Landais,40320 Geaune - 40320 - France.

La marque LES VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS est expirée depuis le 8 mars 2012.

Les Vignerons Landais a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS LANDAIS , DOMAINE DE L'HOSTE , Nectar d'Eugenie , HAUTE CARTE , DOMAINE DE LA CASTELE , TURSAN EXPERIENCE , Sentier des Pins , LES VIGNERONS LANDAIS , Soleil des Pins


Les Vignerons Landais Société Coopérative Agricole N° 40144 - 40320 Geaune - 40320 - France - SIREN 785075600


Monsieur David CORNUAULT - Les Vignerons Landais,40320 Geaune - 40320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Boisson alcoolisée (à l'exception des bières) vins de pays et vins d'appellations