Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons Landais
/
HAUTE CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE CARTE
Les Vignerons Landais Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3140807
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2012
HAUTE CARTE de Les Vignerons Landais

Présentation de la marque HAUTE CARTE

Déposée le 10 janvier 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons Landais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUTE CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons Landais domicilié(e) No 40144, 40320 Geaune - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David CORNUAULT - France.

La marque HAUTE CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE CARTE est expirée depuis le 10 janvier 2012.

Les Vignerons Landais a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS LANDAIS , DOMAINE DE L'HOSTE , Nectar d'Eugenie , DOMAINE DE LA CASTELE , LES VIGNERONS , TURSAN EXPERIENCE , Sentier des Pins , LES VIGNERONS LANDAIS , Soleil des Pins


Les Vignerons Landais Société Coopérative Agricole - No 40144, 40320 Geaune - France - SIREN 785075600


Monsieur David CORNUAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Boisson alcoolisée à l'exception des bières