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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons Landais
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DOMAINE DE L'HOSTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'HOSTE
Les Vignerons Landais Société Coopérative Agricole N° 40144

Numéro de dépôt :
3153484
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOMAINE DE L\'HOSTE de Les Vignerons Landais

Présentation de la marque DOMAINE DE L'HOSTE

Déposée le 8 mars 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons Landais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'HOSTE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons Landais domicilié(e) 40320 Geaune - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David CORNUAULT domicilié(e) Les Vignerons Landais,40320 Geaune - 40320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Les Vignerons Landais a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS LANDAIS , Nectar d'Eugenie , HAUTE CARTE , DOMAINE DE LA CASTELE , LES VIGNERONS , TURSAN EXPERIENCE , Sentier des Pins , LES VIGNERONS LANDAIS , Soleil des Pins


Les Vignerons Landais Société Coopérative Agricole N° 40144 - 40320 Geaune - 40320 - France - SIREN 785075600


Monsieur David CORNUAULT - Les Vignerons Landais,40320 Geaune - 40320 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368491 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Boisson alcoolisée (à l'exception des bières) vin de pays et vins d'appellation