Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURE DES AUGUSTINS
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Société Coopérative Agricole No 40144

Numéro de dépôt :
3318817
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
PRIEURE DES AUGUSTINS de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque PRIEURE DES AUGUSTINS

Déposée le 13 octobre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEURE DES AUGUSTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 40320 GEAUNE - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Monsieur COMPTIER Jean Marie domicilié(e) 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France.

La marque PRIEURE DES AUGUSTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURE DES AUGUSTINS est expirée depuis le 13 octobre 2014.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy , adORée


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Société Coopérative Agricole No 40144 - 40320 GEAUNE - 40320 - France - SIREN 785075600


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Monsieur COMPTIER Jean Marie - 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie clichés, carton, boites en cqrtons ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, propectus, brochures, calendriers. Vin d'apellation AO VDQS. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.