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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE
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LES HAUTS DE CASTèLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE CASTèLE
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Société Coopérative Agricole No 40144

Numéro de dépôt :
3385493
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/10/2015
LES HAUTS DE CASTèLE de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque LES HAUTS DE CASTèLE

Déposée le 13 octobre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES HAUTS DE CASTèLE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 40320 GEAUNE - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Monsieur COMPTIER Jean Marie domicilié(e) 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE CASTèLE est expirée depuis le 13 octobre 2015.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Société Coopérative Agricole No 40144 - 40320 GEAUNE - 40320 - France - SIREN 785075600


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Monsieur COMPTIER Jean Marie - 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France


Inscription le 10 avril 2007 - Rejet partiel n°451978 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie clichés, carton, boites en cartons ou papier, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, brochures, calendriers.