Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Chemins de Saint Jacques de Compostelle
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Numéro de dépôt :
4009813
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/06/2023
Les Chemins de Saint Jacques de Compostelle de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque Les Chemins de Saint Jacques de Compostelle

Déposée le 5 juin 2013 par la société LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Chemins de Saint Jacques de Compostelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 30 Rue Saint Jean, Société Coopérative Agricole - 40320 - GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France.

La marque Les Chemins de Saint Jacques de Compostelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chemins de Saint Jacques de Compostelle est expirée depuis le 5 juin 2023.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE - 30 Rue Saint Jean, Société Coopérative Agricole - 40320 - GEAUNE - France - SIREN 782075600


LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Cartons, boite en cartons ou en papier.

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières et des vins) ;

Service de restauration (alimentation) services de bars.