Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Rosé Moelleux
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Numéro de dépôt :
3956830
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Le Rosé Moelleux de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque Le Rosé Moelleux

Déposée le 29 octobre 2012 par la société LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le Rosé Moelleux »

Le déposant est la société LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 30 Rue Saint Jean, Société Coopérative Agricole - 40320 - GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE - 30 Rue Saint Jean, Société Coopérative Agricole - 40320 - GEAUNE - France - SIREN 782075600


LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°609020 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie cliché, cartons, boite en cartons ou en papier, affiches, albums, cartes postales, livres, brochures, calendriers.

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) : IGP Landes.

Service de restauration (alimentation) services de bars.