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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE
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Le Comte de Castelnau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Comte de Castelnau
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4019887
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/07/2023
Le Comte de Castelnau de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque Le Comte de Castelnau

Déposée le 16 juillet 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le Comte de Castelnau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France.

La marque Le Comte de Castelnau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Comte de Castelnau est expirée depuis le 16 juillet 2023.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, Société Coopérative Agricole - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France - SIREN 752075600


LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie cliché, cartons, boite en cartons ou en papier, affiches, albums, cartes postales, livres, brochures, calendriers.

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) : vin d'appellation d'Origine Contrôlée « TURSAN ».

Service de restauration (alimentation) services de bars.