Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE
/
Domaine Eugénie de Saubanée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine Eugénie de Saubanée
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3635932
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/03/2029
Domaine Eugénie de Saubanée de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque Domaine Eugénie de Saubanée

Déposée le 12 mars 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Domaine Eugénie de Saubanée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, M. LAPORTE Régis domicilié(e) 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France.

La marque Domaine Eugénie de Saubanée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Eugénie de Saubanée arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, Société Coopérative Agricole - 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France - SIREN 782075600


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, M. LAPORTE Régis - 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707592 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-02-26

Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie cliché, cartons, boite en cartons ou en papier, affiches, albums, cartes postales, livres, brochures, calendriers.

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) : vin d'appellation AO VDQS Tursan vin de pays.

Service de restauration (alimentation) services de bars.