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Marques déposées par la société LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE
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Domaine des sables de Peyssat
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine des sables de Peyssat
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Numéro de dépôt :
3696098
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/12/2019
Domaine des sables de Peyssat de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque Domaine des sables de Peyssat

Déposée le 4 décembre 2009 par la société LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Domaine des sables de Peyssat »

Le déposant est la société LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 30 Rue Saint Jean Société Coopérative Agricole - 40320 - GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des sables de Peyssat est expirée depuis le 4 décembre 2019.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE - 30 Rue Saint Jean Société Coopérative Agricole - 40320 - GEAUNE - France - SIREN 782075600


LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie cliché, cartons, boite en cartons ou en papier, affiches, albums, cartes postales, livres, brochures, calendriers.

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) : vin d'appellation AO VDQS Tursan.

Service de restauration (alimentation) services de bars.