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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE
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DOMAINE DE SAUBANERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAUBANERE
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3214035
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
27/02/2023
DOMAINE DE SAUBANERE de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque DOMAINE DE SAUBANERE

Déposée le 27 février 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « DOMAINE DE SAUBANERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France.

La marque DOMAINE DE SAUBANERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAUBANERE est expirée depuis le 27 février 2023.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, Société Coopérative Agricole - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France - SIREN 782075600


LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2517674 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02

Boisson alcoolisée (à l'exception des Bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays et vins d'appellation AOVDQS.