Marque expirée - Marque en non vigueur

Couleur d'été
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3621316
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/01/2019
Couleur d\'été de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque Couleur d'été

Déposée le 8 janvier 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Couleur d'été »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS Monsieur LAPORTE Régis domicilié(e) 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleur d'été est expirée depuis le 8 janvier 2019.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Société Coopérative Agricole - 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France - SIREN 782075600


LES VIGNERONS LANDAIS Monsieur LAPORTE Régis - 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie cliché, cartons, boite en cartons ou en papier, affiches, albums, cartes postales, livres, brochures, calendriers.

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) : vin d'appellation AO VDQS TURSAN. Vin de pays.

Service de restauration (alimentation) services de bars.