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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE
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Chemin des Bastides
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chemin des Bastides
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3822280
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/04/2021
Chemin des Bastides de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque Chemin des Bastides

Déposée le 11 avril 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Chemin des Bastides » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France.

La marque Chemin des Bastides a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chemin des Bastides est expirée depuis le 11 avril 2021.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, Société Coopérative Agricole - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France - SIREN 782075600


LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie cliché, cartons, boite en cartons ou en papier, affiches, albums, cartes postales, livres, brochures, calendriers.

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) : vin d'appellation AO VDQS Tursan.

Service de restauration (alimentation) services de bars.