Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU Peyssat
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Numéro de dépôt :
3845950
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/07/2021
CHATEAU Peyssat de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque CHATEAU Peyssat

Déposée le 13 juillet 2011 par la société LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU Peyssat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la société LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 30 Rue Saint Jean Société Coopérative Agricole - 40320 - GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France.

La marque CHATEAU Peyssat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU Peyssat est expirée depuis le 13 juillet 2021.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE - 30 Rue Saint Jean Société Coopérative Agricole - 40320 - GEAUNE - France - SIREN 782075600


LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie cliché, cartons, boite en cartons ou en papier, affiches, albums, cartes postales, livres, brochures, calendriers.

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) : vin d'appellation AO Tursan.

Service de restauration (alimentation) services de bars.