Marque expirée - Marque en non vigueur

Brin de Douceur
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3519908
Date de dépôt :
16/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/08/2017
Brin de Douceur de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque Brin de Douceur

Déposée le 16 août 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Brin de Douceur »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS Monsieur LAPORTE Régis domicilié(e) 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brin de Douceur est expirée depuis le 16 août 2017.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Société Coopérative Agricole - 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France - SIREN 782075600


LES VIGNERONS LANDAIS Monsieur LAPORTE Régis - 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie cliché, cartons, boite en cartons ou en papier, affiches, albums, cartes, livres postales, brochures, calendriers.

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) : Vin d'appellation AO VDQS. Vin de Pays.

Service de restauration (alimentation) services de bars.