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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE
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BARON DE MEYRAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON DE MEYRAC
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Société Coopérative Agricole No 40144

Numéro de dépôt :
3385494
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/10/2015
BARON DE MEYRAC de LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE

Présentation de la marque BARON DE MEYRAC

Déposée le 13 octobre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BARON DE MEYRAC »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE domicilié(e) 40320 GEAUNE - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Monsieur COMPTIER Jean Marie domicilié(e) 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE MEYRAC est expirée depuis le 13 octobre 2015.

LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOMAINE DE PEYSSAT , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Société Coopérative Agricole No 40144 - 40320 GEAUNE - 40320 - France - SIREN 785075600


LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Monsieur COMPTIER Jean Marie - 30 Rue Saint Jean,40320 GEAUNE - 40320 - France


Inscription le 1 août 2006 - Rejet partiel n°438121 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Produits de l'imprimerie, carastère d'imprimerie clichés, carton, boitees en cartons ou papier, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, brochures, calendirers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.