Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROYAL BEARN
Numéro de dépôt :
92423371
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
PAU
Présentation de la marque ROYAL BEARN
Déposée le 12 juin 1992 par LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ROYAL BEARN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25