Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE QUINTAA - LASBAREILLES
LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN SCA

Numéro de dépôt :
93470281
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2003

Présentation de la marque DOMAINE QUINTAA - LASBAREILLES

Déposée le 25 mai 1993 par LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE QUINTAA - LASBAREILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN SCA, domicilié(e) 64350 CROUSEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN - France.

La marque DOMAINE QUINTAA - LASBAREILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE QUINTAA - LASBAREILLES est expirée depuis le 25 mai 2003.

LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN SCA a également déposé les autres marques suivantes : REINE MARGOT , DOMAINE REVEL , COMTE D'ORION , GRAND GOUZIER , (Marque figurative) , DOMAINE QUINTAA , ROYAL BEARN , ROT DU ROY , MOELLEUX AUTOMNAL , CUVEE DE LA CONFRERIE


LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN SCA - 64350 CROUSEILLES - France


LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Vin d'appellation d'origine contrôlée MADIRAN, PACHERENC DU VIC-BILH provenant de l'exploitation dénommée domaine QUINTAA - LASBAREILLES