Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA CONFRERIE
LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA)

Numéro de dépôt :
1644444
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
10/03/1999
CUVEE DE LA CONFRERIE de LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA

Présentation de la marque CUVEE DE LA CONFRERIE

Déposée le 10 mars 1989 par LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « CUVEE DE LA CONFRERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA), domicilié(e) CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DI FLORIO - France.

La marque CUVEE DE LA CONFRERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644444.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA a également déposé les autres marques suivantes : REINE MARGOT , DOMAINE REVEL , COMTE D'ORION , GRAND GOUZIER , (Marque figurative) , DOMAINE QUINTAA , ROYAL BEARN , ROT DU ROY , MOELLEUX AUTOMNAL , BRIN DE FLEUR


LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA) - CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France


Monsieur DI FLORIO - France


Inscription le 28 juin 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°280279 - Publication au BOPI 1999-06-28

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