Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIN DE FLEUR
LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA)

Numéro de dépôt :
1650405
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
01/03/2001

Présentation de la marque BIN DE FLEUR

Déposée le 1 mars 1991 par LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « BIN DE FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA), domicilié(e) CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DI FLORIO Directeur - France.

La marque BIN DE FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIN DE FLEUR est expirée depuis le 1 mars 2001.

LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA a également déposé les autres marques suivantes : REINE MARGOT , DOMAINE REVEL , COMTE D'ORION , GRAND GOUZIER , (Marque figurative) , DOMAINE QUINTAA , ROYAL BEARN , ROT DU ROY , MOELLEUX AUTOMNAL , CUVEE DE LA CONFRERIE


LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA) - CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France


Monsieur DI FLORIO Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Vin de PAYS, AOC, VDQS