LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
1461935
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2018
Présentation de la marque VAL D'ORBIEU
Déposée le 20 avril 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VAL D'ORBIEU »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret,11100 NARBONNE (dossier no 2351276) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 812 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2351276) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU Société Coopérative Agricole - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret,11100 NARBONNE (dossier no 2351276) - 11100 - France - SIREN 775812258
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2351276) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351276 - Publication au BOPI 2007-09-20
Renouvellement sans limitation n°2099707 - Publication au BOPI 1998-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Inscription le 21 octobre 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°244533 - Publication au BOPI 1997-10-21
Vins de table, vins de pays, V.D.Q.S.Corbières, Minervois A.O.C, Fitou.
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