V LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU
Présentation de la marque V LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU
Déposée le 27 juillet 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque V LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU est expirée depuis le 27 juillet 2023.
LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2003 n°2245680 - Publication au BOPI 2003-07-04
Inscription le 19 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381915 - Publication au BOPI 2003-11-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2013 n°2529301 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-16