Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SICA DU VAL D ORBIEU
Numéro de dépôt :
1082651
Date de dépôt :
05/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Narbonne
Présentation de la marque SICA DU VAL D ORBIEU
Déposée le 5 mai 1978 par "LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Narbonne), la marque française « SICA DU VAL D ORBIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SICA DU VAL D ORBIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SICA DU VAL D ORBIEU est expirée depuis le 5 mai 1988.
"LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033