Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SICA DU VAL D ORBIEU
"LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU

Numéro de dépôt :
1082651
Date de dépôt :
05/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Narbonne

Présentation de la marque SICA DU VAL D ORBIEU

Déposée le 5 mai 1978 par "LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Narbonne), la marque française « SICA DU VAL D ORBIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU domicilié(e) (S.I.C.A.) Route de Moussan 11100 - NARBONNE - France.

La marque SICA DU VAL D ORBIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SICA DU VAL D ORBIEU est expirée depuis le 5 mai 1988.

"LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU a également déposé les autres marques suivantes : BUVICA , LE SANGLIER , Respect Hommes & Nature , VAL D'ORBIEU , VISAGES ET VINS , BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE , V LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU , RESPECT HOMMES & NATURE , Buvica Assurance qualité en Viticulture et œnologie , AVANTGARDE


"LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU - (S.I.C.A.) Route de Moussan 11100 - NARBONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Vins de table, Vins de pays, V.D.Q.S. Corb ières, Minervois A.O.C, Fitou