Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERLENCE
LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU

Numéro de dépôt :
1300411
Date de dépôt :
26/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2005

Présentation de la marque PERLENCE

Déposée le 26 février 1985 par la société LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU domicilié(e) Route de Moussan, 11100 NARBONNE (dossier no 2042092) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 812 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2042092) - France.

La marque PERLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERLENCE est expirée depuis le 26 février 2005.

LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU a également déposé les autres marques suivantes : BUVICA , LE SANGLIER , Respect Hommes & Nature , VAL D'ORBIEU , VISAGES ET VINS , BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE , V LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU , RESPECT HOMMES & NATURE , Buvica Assurance qualité en Viticulture et œnologie , SICA DU VAL D ORBIEU


LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU - Route de Moussan, 11100 NARBONNE (dossier no 2042092) - France - SIREN 775812258


CABINET MALEMONT - (dossier no 2042092) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1994 n°2042092 - Publication au BOPI 1994-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°179642 - Publication au BOPI 1994-12-19

Vins, liqueurs et spiritueux.