O BUVICA ASSURANCE QUALITE EN VITICULTURE ET OENOLOGIE

LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque O BUVICA ASSURANCE QUALITE EN VITICULTURE ET OENOLOGIE

Déposée le 6 juin 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « O BUVICA ASSURANCE QUALITE EN VITICULTURE ET OENOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 812 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque O BUVICA ASSURANCE QUALITE EN VITICULTURE ET OENOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O BUVICA ASSURANCE QUALITE EN VITICULTURE ET OENOLOGIE est expirée depuis le 6 juin 2012.

LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU a également déposé les autres marques suivantes : BUVICA , LE SANGLIER , Respect Hommes & Nature , VAL D'ORBIEU , VISAGES ET VINS , BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE , V LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU , RESPECT HOMMES & NATURE , Buvica Assurance qualité en Viticulture et œnologie , SICA DU VAL D ORBIEU