Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CARLA
LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU

Numéro de dépôt :
1515584
Date de dépôt :
06/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2007

Présentation de la marque LE CARLA

Déposée le 6 juillet 1987 par la société LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CARLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU domicilié(e) Z.I. de Plaisance 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE (dossier no 2086819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 812 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2086819) - France.

La marque LE CARLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CARLA est expirée depuis le 6 juillet 2007.

LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU a également déposé les autres marques suivantes : BUVICA , LE SANGLIER , Respect Hommes & Nature , VAL D'ORBIEU , VISAGES ET VINS , BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE , V LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU , RESPECT HOMMES & NATURE , Buvica Assurance qualité en Viticulture et œnologie , SICA DU VAL D ORBIEU


LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU - Z.I. de Plaisance 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE (dossier no 2086819) - France - SIREN 775812258


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2086819) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1997 n°2086819 - Publication au BOPI 1997-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 17 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°238781 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription le 8 février 1991 - Transmission de propriété n°51296 - Publication au BOPI 1991-02-08

Boissons alcooliques et, notamment, vins.