Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE
LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3127200
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2011
BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE de LES VIGNERONS DU VAL D\'ORBIEU

Présentation de la marque BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE

Déposée le 22 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 812 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE est expirée depuis le 22 octobre 2011.

LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU a également déposé les autres marques suivantes : BUVICA , LE SANGLIER , Respect Hommes & Nature , VAL D'ORBIEU , VISAGES ET VINS , V LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU , RESPECT HOMMES & NATURE , Buvica Assurance qualité en Viticulture et œnologie , SICA DU VAL D ORBIEU , AVANTGARDE


LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU Société Coopérative Agricole - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France - SIREN 775812258


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).