BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE
Présentation de la marque BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE
Déposée le 22 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE est expirée depuis le 22 octobre 2011.
LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48