Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Buvica Assurance qualité en Viticulture et œnologie
LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3304422
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2024
Buvica Assurance qualité en Viticulture et œnologie de LES VIGNERONS DU VAL D\'ORBIEU

Présentation de la marque Buvica Assurance qualité en Viticulture et œnologie

Déposée le 21 juillet 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Buvica Assurance qualité en Viticulture et œnologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU domicilié(e) Château de Jonquières - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 812 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque Buvica Assurance qualité en Viticulture et œnologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Buvica Assurance qualité en Viticulture et œnologie est expirée depuis le 21 juillet 2024.

LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU a également déposé les autres marques suivantes : BUVICA , LE SANGLIER , Respect Hommes & Nature , VAL D'ORBIEU , VISAGES ET VINS , BUVICA BONS USAGES DE LA VIGNE A LA CAVE , V LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU , RESPECT HOMMES & NATURE , SICA DU VAL D ORBIEU , AVANTGARDE


LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU, Société Coopérative Agricole - Château de Jonquières - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 775812258


CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2563525 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : cartons pour emballages, sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier pour l'emballage. Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie. Revues (périodiques) ; brochures, imprimés et magazines ayant trait à l'actualité et à l'information dans le secteur viticole. Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité ; organisation d'opérations publicitaires pour la promotion de vins de qualité. Services de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches en matière viti-vinicole. Services de contrôle de qualité. Services d'information et de conseil auprès des producteurs et des consommateurs en matière d'agriculture et plus particulièrement en matière viti-vinicole. Services d'informations et de conseils techniques, juridiques, administratifs et en matière d'agriculture auprès des professionnels de la filière viti-vinicole en vue de la définition de règles d'organisation de la production viti-vinicole, d'établissement de cahiers des charges, chartes et autres documents normatifs dans le but de garantir auprès des consommateurs la qualité d'un produit vinicole.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.