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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN
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SAINTE FLORA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE FLORA
LES VIGNERONS DU TURSAN (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
98716939
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
26/01/2008

Présentation de la marque SAINTE FLORA

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « SAINTE FLORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN domicilié(e) no40144, 40320 GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PARAILLOUS B. - France.

La marque SAINTE FLORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE FLORA est expirée depuis le 26 janvier 2008.

LES VIGNERONS DU TURSAN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'IMPERATRICE , SAINTE CECILE , BERGER DES LANDES , LES GLYCINES , (Marque figurative) , CHATEAU BOUNLOS , BARON D'ORVIGNAN , PRINCE DES LANDES , LES FLOREALES DE TURSAN , DOMAINE DE LA CASTELE


LES VIGNERONS DU TURSAN (Société Coopérative Agricole) - no40144, 40320 GEAUNE - France - SIREN 785075600


Monsieur PARAILLOUS B. - France


Inscription le 16 février 2006 - Changement de dénomination n°428417 - Publication au BOPI 2006-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Vin d'appellation d'origine.