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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN
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SAINTE CECILE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAINTE CECILE
LES VIGNERONS DU TURSAN (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
98716938
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN

Présentation de la marque SAINTE CECILE

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « SAINTE CECILE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN domicilié(e) no40144, 4032 GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PARAILLOUS B. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DU TURSAN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'IMPERATRICE , BERGER DES LANDES , LES GLYCINES , (Marque figurative) , CHATEAU BOUNLOS , BARON D'ORVIGNAN , PRINCE DES LANDES , LES FLOREALES DE TURSAN , SAINTE FLORA , DOMAINE DE LA CASTELE


LES VIGNERONS DU TURSAN (Société Coopérative Agricole) - no40144, 4032 GEAUNE - France - SIREN 785075600


Monsieur PARAILLOUS B. - France


Inscription le 10 février 1999 - Rejet total n°271910 - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1999-02-10

Vin d'appellation d'origine.