Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLOREALES DE TURSAN
LES VIGNERONS DU TURSAN

Numéro de dépôt :
94508937
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
10/02/2004

Présentation de la marque LES FLOREALES DE TURSAN

Déposée le 10 février 1994 par la société LES VIGNERONS DU TURSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « LES FLOREALES DE TURSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU TURSAN domicilié(e) 40320 GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PARAILLOUS Bertrand LES VIGNERONS DU TURSAN - France.

La marque LES FLOREALES DE TURSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLOREALES DE TURSAN est expirée depuis le 10 février 2004.

LES VIGNERONS DU TURSAN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'IMPERATRICE , SAINTE CECILE , BERGER DES LANDES , LES GLYCINES , (Marque figurative) , CHATEAU BOUNLOS , BARON D'ORVIGNAN , PRINCE DES LANDES , SAINTE FLORA , DOMAINE DE LA CASTELE


LES VIGNERONS DU TURSAN - 40320 GEAUNE - France - SIREN 782075600


Monsieur PARAILLOUS Bertrand LES VIGNERONS DU TURSAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Vin d'appellation d'origine