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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN
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DOMAINE DE LA CASTELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CASTELE
LES VIGNERONS DU TURSAN, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1419316
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/1997
DOMAINE DE LA CASTELE de LES VIGNERONS DU TURSAN

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CASTELE

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA CASTELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN domicilié(e) 40320 GEAUNE. - France.

La marque DOMAINE DE LA CASTELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CASTELE est expirée depuis le 16 juillet 1997.

LES VIGNERONS DU TURSAN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'IMPERATRICE , SAINTE CECILE , BERGER DES LANDES , LES GLYCINES , (Marque figurative) , CHATEAU BOUNLOS , BARON D'ORVIGNAN , PRINCE DES LANDES , LES FLOREALES DE TURSAN , SAINTE FLORA


LES VIGNERONS DU TURSAN, Société Coopérative Agricole - 40320 GEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Vin d'Appellation d'Origine V.D.Q.S. in Délimité Qualité Supérieure provenant de l'exploitation ci-dessus dénomée