Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTRAND DE MEYRAC
LES VIGNERONS DU TURSAN Société Coopérative Agricole no 40144

Numéro de dépôt :
95589602
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
04/08/2005

Présentation de la marque BERTRAND DE MEYRAC

Déposée le 4 août 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « BERTRAND DE MEYRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN domicilié(e) 40320 GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PARAILLOUS B. LES VIGNERONS DU TURSAN - France.

La marque BERTRAND DE MEYRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND DE MEYRAC est expirée depuis le 4 août 2005.

LES VIGNERONS DU TURSAN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'IMPERATRICE , SAINTE CECILE , BERGER DES LANDES , LES GLYCINES , (Marque figurative) , CHATEAU BOUNLOS , BARON D'ORVIGNAN , PRINCE DES LANDES , LES FLOREALES DE TURSAN , SAINTE FLORA


LES VIGNERONS DU TURSAN Société Coopérative Agricole no 40144 - 40320 GEAUNE - France - SIREN 785075600


Monsieur PARAILLOUS B. LES VIGNERONS DU TURSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Vin d'appellation d'origine