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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN
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BARON D'ORVIGNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON D'ORVIGNAN
LES VIGNERONS DU TURSAN Société Coopérative Agricole No 40144

Numéro de dépôt :
96618117
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque BARON D'ORVIGNAN

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « BARON D'ORVIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU TURSAN domicilié(e) 40320 GEAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PARAILLOUS B. - France.

La marque BARON D'ORVIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON D'ORVIGNAN est expirée depuis le 22 mars 2006.

LES VIGNERONS DU TURSAN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'IMPERATRICE , SAINTE CECILE , BERGER DES LANDES , LES GLYCINES , (Marque figurative) , CHATEAU BOUNLOS , PRINCE DES LANDES , LES FLOREALES DE TURSAN , SAINTE FLORA , DOMAINE DE LA CASTELE


LES VIGNERONS DU TURSAN Société Coopérative Agricole No 40144 - 40320 GEAUME - France - SIREN 785075600


Monsieur PARAILLOUS B. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Vin d'appellation d'origine