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Marques déposées par la société Les Vignerons du Toulois SCA
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Cuvée Crinoline
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée Crinoline
Les Vignerons du Toulois SCA

Numéro de dépôt :
3389277
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
02/11/2015
Cuvée Crinoline de Les Vignerons du Toulois SCA

Présentation de la marque Cuvée Crinoline

Déposée le 2 novembre 2005 par la société Les Vignerons du Toulois SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Cuvée Crinoline »

Le déposant est la société Les Vignerons du Toulois SCA domicilié(e) 43 Place de la Mairie,54113 MONT LE VIGNOBLE - 54113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 785 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons du Toulois domicilié(e) 43 Place de la Mairie,54113 MONT LE VIGNOBLE - 54113 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Crinoline est expirée depuis le 2 novembre 2015.


Les Vignerons du Toulois SCA - 43 Place de la Mairie,54113 MONT LE VIGNOBLE - 54113 - France - SIREN 377785720


Les Vignerons du Toulois - 43 Place de la Mairie,54113 MONT LE VIGNOBLE - 54113 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Vins.